Politique de Marques et de Droits d’Auteur

Cette Politique de Marques et de Droits d’Auteur (« Politique ») décrit les droits de propriété intellectuelle de Aroma Évasion (« nous », « notre » ou « nos ») ainsi que les mesures que nous prenons pour protéger nos marques, droits d’auteur et autres droits de propriété.

  1. Propriété intellectuelle
    Tout le contenu disponible sur ce site web – y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes de boutons, images, conceptions de produits, extraits audio, vidéos, téléchargements numériques et compilations de données – est la propriété de Aroma Évasion ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par la législation applicable, notamment la Loi sur le droit d’auteur, la Loi sur les marques, la Loi sur les dessins et modèles, ainsi que d’autres règlements pertinents.
    Notre nom de marque, notre logo, nos noms de produits, nos conceptions d’emballage, nos slogans et tous les identifiants associés sont des marques déposées ou non déposées de Aroma Évasion. L’utilisation de nos marques sans notre consentement écrit exprès préalable est interdite.
  2. Utilisation de notre contenu
    Vous pouvez accéder au contenu de ce site web et le consulter uniquement pour un usage privé et non commercial. Toute reproduction, distribution, exécution publique/mise à disposition publique, revente, concession de licence ou autre exploitation du contenu sans notre consentement écrit préalable est interdite. Cela comprend, entre autres :

    a) la copie d’images ou de descriptions de produits

    b) la republication d’articles de blog ou d’autres textes

    c) l’utilisation de nos marques ou éléments de conception à d’autres fins

  3. Signalement des violations
    Si vous estimez que le contenu de ce site web porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, ou si vous soupçonnez une utilisation abusive de notre marque ou de matériels protégés par droit d’auteur ailleurs, veuillez nous contacter immédiatement à : contact@aromaevasion.com
    Veuillez inclure les informations suivantes :

    a) une description précise de la violation alléguée ;

    b) le lien/URL vers le contenu concerné ;

    c) une preuve de votre qualité de titulaire de droits ou d’autorisation ;

    d) vos coordonnées complètes.

    Nous prenons ces signalements au sérieux et examinons rapidement les notifications légitimes afin de prendre les mesures appropriées.
  4. Produits contrefaits
    Les tiers ne sont autorisés à distribuer nos produits qu’avec notre autorisation écrite expresse. Si vous tombez sur une offre où des produits sont vendus sous notre marque ou avec notre étiquetage d’une quelconque manière, ces produits peuvent être contrefaits. Veuillez nous signaler rapidement de telles offres.
  5. Réserve de droits
    Nous nous réservons le droit d’engager des poursuites judiciaires contre les personnes ou entreprises qui portent atteinte à nos droits de propriété intellectuelle – y compris les actions en injonction, divulgation, dommages-intérêts, ainsi que toute autre mesure légale autorisée.
    Pour toute question ou réclamation concernant d’éventuelles violations, veuillez envoyer un courriel à contact@aromaevasion.com en précisant les droits prétendument violés et les produits/contenus contestés.
    Remarque : Cette adresse e-mail est exclusivement destinée aux questions relatives à la propriété intellectuelle et aux affaires juridiques ; les autres demandes peuvent ne pas recevoir de réponse.